ÉDITION DU SITE:
Le présent site, accessible à l’URL www.sylvainrouah.com (le « Site »), est la propriété exclusive de Sylvain ROUAH
Adresse : Avenue du 16 septembre 1947 06430 TENDE
N° SIRET : 929 482 453 00016
Code APE : 7420Z
CRÉDITS :
Conception site : Amandine Charpentier – Résonances – www.resonances.vision
Crédits photos : Sylvain ROUAH
HÉBERGEMENT
Le présent site est hébergé par OVH
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS :
Le propriétaire du site www.sylvainrouah.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable par email. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
RESPONSABILITÉ
Sylvain ROUAH met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur son site mais ne peut garantir que celles-ci soient toujours complètes et dépourvues de toute erreur.
Sylvain ROUAH peut insérer dans ses pages Web des liens vers d’autres sites Internet qui sont la propriété de tiers ou qui sont gérés par des tiers. En vous connectant à de tels sites tiers, vous devez examiner soigneusement et accepter les règles d’utilisation de ces sites avant de les parcourir. Sylvain ROUAH n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n’est en aucun cas responsable du contenu créé ou publié par ces tiers.
Sylvain ROUAH ne peut garantir que le serveur accueillant le “site” est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement.
Votre accès aux pages Web du site sylvainrouah.com ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d’usage des visuels, textes, sons ou vidéos apparaissant sur ces pages sans l’autorisation préalable et écrite du propriétaire.
MODIFICATIONS
Sylvain ROUAH peut modifier ses services et contenus sans préavis et sans autre formalité que de déclarer ces modifications dans ses conditions générales et particulières en ligne.
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé www.sylvainrouah.com. En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site : www.sylvainrouah.com le propriétaire ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.sylvainrouah.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.sylvainrouah.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.sylvainrouah.com par email ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.sylvainrouah.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.sylvainrouah.com au propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.sylvainrouah.com.
Politique de Confidentialité
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Certaines informations et données concernant l’internaute peuvent être recueillies via le formulaire » contact « . Ces données sont utilisées pour le traitement des dossiers et sont conservées pendant 5 ans dans nos archives. Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 « informatique et libertés » , vous disposez à tout moment, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour cela, vous pouvez en faire la demande en envoyant un mail en expliquant votre demande.
GESTION DES COOKIES
La navigation sur le site www.sylvainrouah.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Nous collectons ainsi de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment: des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes et de sécurité du site www.sylvainrouah.com, ou pour améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Le site www.sylvainrouah.com utilise des solutions de sociétés tierces qui nécessitent l’utilisation de cookies récoltant des informations personnelles, en l’occurrence la Solution statistique Google Analytics. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
- Sous Chrome : cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l ’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
- Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l ’onglet Options. Cliquer sur l ’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation, sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l ’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
- Sous Safari : cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu, sélectionnez Paramètres.